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                          LETTRE DU RESEAU n° 129

Coordination nationale des Associations de Consommateurs d’Eau – www.cace.fr

        

Réunion de la CACE DU 15/02/2019 à TERNAY

Présents : Micheline Desseigne, Jean-Louis Linossier (ACER) – Maurice Declerck, Georges Bourgier (Vayrana) – Hélène Vialleton (Eau et Services Publics de St Etienne) – Robert Michalon (collectif d’Amballon)

Absents excusés : Jeanine Cousin, Michel Ticchi (Vaucluse) – Pierre Bousseau (ACE Arconce) – Jean-Louis Monterra (Eau Secours Grenoble) - Christobal Serran (ACF) – Jean Fantini (Association d’Usagers de l’Eau de l’Agglomération Tournonnaise)

Programme du XXIIème AQUAREVOLTE

Qui se déroulera le SAMEDI 15 JUIN 2019 Maison du Cosmos

CHAMPOLY 42430

9 h              Accueil par nos amis de l’association Eau et Services Publics de St Etiennne

10 h            Processus pour le retour en régie publique à l’ère de la métropolisation

12h30                  Repas paysan (10€)

14 h            Agriculture et utilisation des ressources en eau

18h             Fin de la journée avec un concert du groupe Extrad

                    Musique traditionnelle

Liste des intervenants : Confédération Paysanne, les Amaps, la ferme du quartier.

Nous attendons quelques noms pour la partie du matin.

Nous vous remercions de nous communiquer votre présence à l’AQUAREVOLTE le plus vite possible dés que vous le pouvez.

Nom, prénom :

Association ou personnel :

Adresse mail :

Téléphone :

Prochaine réunion le vendredi 15 mars au château de Ternay

A 10 heures (repas sorti du sac)

Coupon d’adhésion à renvoyer :

CACE 5 rue St Georges 69360 St Symphorien d’Ozon

NOM :

Association :

Adresse postale :

Email :

N° de téléphones :

Chèque (20 euros ou plus) à l’ordre de la CACE

Publié le 21/02/2019 23:12  | Haut

LE COÛT DE L’IRRIGATION

L’exemple ci-dessous, transmis par le SMHAR (Syndicat Mixte d’Hydraulique Agricole du Rhône), montre bien le coût non négligeable de l’irrigation d’une parcelle évaluée à 32 ha suivant les cultures pratiquées.

La part fixe était en 2010 de 8557.12 € HT.

À cette part fixe il fallait ajouter la part consommation, par exemple pour du moitié moitié blé + maïs : 3897.92 € HT pour 41600 m3 d’eau consommés.

Au total : 12 455.02 € HT soit 369.22 € HT / ha.

Sans compter l’amortissement, l’entretien du matériel et la main-d’œuvre pour déployer l’enrouleur ainsi que l’énergie nécessaire pour faire fonctionner l’installation.

Ceci contribue largement à expliquer que les exploitants soient contraints d’installer des capteurs d’humidité dans le sol (coût supplémentaire + relevés) pour ne pas gaspiller l’eau.

Noter les 10 000 m3 / ha d’eau consommés pour arroser des terrains de sport (foot ou rugby) qui expliquent l’emploi des pelouses artificielles malgré les risques d’émanations toxiques.

En pièce jointe, le détail des tarifs.

Ces exemples tendent à démontrer que ni les coûts usages agricoles ni ceux des usages domestiques sont des encouragements à gaspiller l’eau. Sauf peut-être les parts fixes des tarifs de l’eau domestique.

On peut par contre continuer à dénoncer les gaspillages de la ressource en amont des usages domestiques ou agricoles, avec les fuites souvent très importantes sur les réseaux, d’autant que ces gaspillages sont en général soigneusement cachés voire falsifiés par les exploitants.

Ne pas oublier les risques, malheureusement trop souvent avérés, de pollution de la ressource par les usages agricoles et industriels notamment.

JL LINOSSIER  CACE

04 78 83 47 73

Comme convenu, vous trouverez ci-joint copie de la tarification appliquée aux agriculteurs irrigants par secteur pour l’année 2010.

Il y a 2 facturations par an :

Exemple pour la saison 2011 :

  • en octobre 2011 : facturation de la part fixe de la saison 2011 (abonnement à l’hectare)
  • en février 2012 : facturation de la part mobile de la saison 2011 (consommation d’eau relevée au compteur en fin de saison)

Pour la part fixe, il existe 2 modes de facturation :

  • pour les secteurs à dominante fruit et maraichage (exemple : Millery Mornant) : les hectares sont issus des surfaces déclarées irriguées.
  • Pour les secteurs à dominante grande culture (exemple Sud Est Lyonnais) : les hectares sont calculés sur la base du débit attribué avec la règle de 2.5 m3/h/ha.
    • Exemple pour un irrigant de ST PRIEST qui possède 2 enrouleurs de 40 m3/h : la surface facturée est de 80 m3/h / 2.5 m3/h/ha c'est-à-dire 32 ha

Sa part fixe s’établit à 32 ha x 267.41 € HT/ha = 8557.12 € HT

Chiffre moyen de consommation en irrigation (pour une saison météo moyenne) :

  • pelouse stade de foot, rugby : 10 000 m3/ha
  • maraichage : 5000 m3/ha
  • fruits : 1500 m3/ha
  • maïs : 2000 m3/ha
  • blé, pois : 600 m3/ha

Exemple pour  l’irrigant de ST PRIEST qui possède 2 enrouleurs de 40 m3/h et qui irrigue 16 ha maïs et 16 ha de blé, sa consommation moyenne sera :

16hax2000 m3/ha+16 hax600 m3/ha = 41 600 m3

Sa part mobile s’établit à 41 600 m3 x 0.0937  € HT = 3897.92 € HT

Soit une charge d’irrigation de 8557.12+3897.92 = 12 455.04 € HT pour 32 ha c'est-à-dire 389.22 € HT/ha

Publié le 20/02/2019 15:31  | Haut

L'argent des factures d'eau ponctionné par l'état une fois de plus en 2019

DETOURNEMENT D’ARGENT PUBLIC PAR L’ETAT

37 M€ POUR LES CHASSEURS

243 M€ POUR LA BIODIVERSITE

COMME EN 2018 ET AVANT, EN 2019, L’ETAT VA PONCTIONNER LES AGENCES DE L’EAU DE 280 M€

POUR SUBVENTIONNER L’ONCFS de 37 M€ (Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage) et

L’AFB de 243 M€ (Agence Française de la Biodiversité) voir détail ci-dessous.

CET ARGENT PROVIENT DES FACTURES D’EAU À 85 %.

IL DEVAIT FINANCER LA PROTECTION DE LA RESSOURCE EN EAU POTABLE,

SA DISTRIBUTION ET LA LUTTE CONTRE LA POLLUTION.

IL S’AGIT LÀ D’UN DETOURNEMENT D’ARGENT PUBLIC PAR L’ETAT LUI-MÊME.

LES AGENCES DE L’EAU VONT DEVOIR ANNULER DES FINANCEMENTS PREVUS DANS LE CADRE DE LEURS MISSIONS :

MODERNISATION DE RESEAUX D’EAU POTABLE, DE STATIONS D’EPURATION ET LEURS RESEAUX,

ET QUE LES USAGERS AVAIENT PREPAYES AVEC LEURS FACTURES D’EAU.

NOTER AUSSI LE VOCABULAIRE OFFICIEL EMPLOYE POUR MAQUILLER CE DETOURNEMENT D’ARGENT PUBLIC EN UNE MEILLEURE UTILISATION DE SOI-DISANT « THESAURISATIONS »,  ALORS QUE CE TYPE DE RESERVES DES AGENCES DE L’EAU EST OBLIGATOIRE AVANT D’EXECUTER LES INVESTISSEMENTS EVOQUES PLUS HAUT.
CES INVESTISSEMENTS SERONT DONC ABANDONNES ET LES COLLECTIVITES ACCUSEES À TORT DE NE PAS ASSEZ INVESTIR,

ALORS QUE CET ARGENT QUI LEUR APPARTENAIT, LEUR A ETE « SUBTILISE ».

JL LINOSSIER  CACE  www.cace.fr

04 78 83 47 73

Les contributions des agences de l'eau à l'Agence française pour la biodiversité (AFB) et à l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS) pour 2019 sont désormais connues. Elles sont fixées par un arrêté interministériel publié le 14 février au Journal officiel. Le montant global de ces contributions reste le même qu'en 2018 : 243 millions d'euros (M€) pour l'AFB et 37 M€ pour l'ONCFS. La clé de répartition entre les agences, avec le document ci-dessous :

JORF n°0038 du 14 février 2019
texte n° 3



Arrêté du 11 février 2019 relatif à la contribution financière des agences de l'eau à l'Agence française pour la biodiversité et à l'Office national de la chasse et de la faune sauvage

NOR: TREL1903566A

ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2019/2/11/TREL1903566A/jo/texte


Le ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et le ministre de l'action et des comptes publics,
Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L. 213-8-1, L. 213-9-1, L. 213-9-2, L. 213-10-8, L. 131-14, L. 421-1, R. 131-33-1 et R. 213-30 à R. 213-48 ;
Vu la loi n° 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018, notamment l'article 135 tel que modifié par l'article 233 de la loi n° 2018-1317 du 28 décembre 2018 de finances pour 2019 ;
Vu le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique ;
Vu l'arrêté du 24 janvier 2019 organisant les modalités de la contribution financière de l'Agence française pour la biodiversité aux établissements publics des parcs nationaux pour l'année 2019 ;
Vu l'avis de la mission interministérielle de l'eau en date du 22 janvier 2019,
Arrêtent :

Article 1


Le montant de la contribution des agences de l'eau, mentionnée à l'article 135 de la loi de finances pour 2018, au profit, d'une part, de l'Agence française pour la biodiversité, et, d'autre part, de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage, s'établit pour l'année 2019 respectivement à 243 319 222 euros et à 36 955 050 euros.
Ce montant est réparti comme suit :


Agence de l'eau


Clé
de répartition


Contribution à l'Agence française
pour la biodiversité


Contribution à l'Office national de la chasse
et de la faune sauvage


Agence de l'eau Adour-Garonne


8,39 %


20 414 483,00 €


3 100 529,00 €


Agence de l'eau Artois-Picardie


7,00 %


17 032 346,00 €


2 586 854,00 €


Agence de l'eau Loire-Bretagne


14,86 %


36 157 236,00 €


5 491 520,00 €


Agence de l'eau Rhin-Meuse


5,87 %


14 282 838,00 €


2 169 261,00 €


Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse


25,91 %


63 044 010,00 €


9 575 053,00 €


Agence de l'eau Seine-Normandie


37,97 %


92 388 309,00 €


14 031 833,00 €


Total


100 %


243 319 222 €


36 955 050 €

Article 2


L'échéancier des versements au titre de l'année 2019 est fixé comme suit :


Agence de l'eau


Versement avant le 15 février


Versement
le 15 mai


Versement
le 15 juillet


Versement le 15 septembre


ONCFS


AFB


ONCFS


AFB


ONCFS


AFB


Adour-Garonne


1 500 000 €


10 000 000 €


572 537 €


6 249 171 €


1 027 992 €


4 165 312 €


Artois-Picardie


1 500 000 €


10 000 000 €


388 786 €


4 219 732 €


698 068 €


2 812 614 €


Loire-Bretagne


1 500 000 €


10 000 000 €


1 427 835 €


15 695 550 €


2 563 685 €


10 461 686 €


Rhin-Meuse


1 500 000 €


10 000 000 €


239 406 €


2 569 901 €


429 855 €


1 712 937 €


Rhône-Méditerranée Corse


1 500 000 €


10 000 000 €


2 888 585 €


31 828 856 €


5 186 468 €


21 215 154 €


Seine-Normandie


1 500 000 €


10 000 000 €


4 482 851 €


49 436 790 €


8 048 982 €


32 951 519 €


Total


9 000 000 €


60 000 000 €


10 000 000 €


110 000 000 €


17 955 050 €


73 319 222 €

Article 3


Le directeur de l'eau et de la biodiversité, la directrice du budget et le directeur général des finances publiques sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 11 février 2019.


Le ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire,

Pour le ministre d'Etat et par délégation :

Le directeur de l'eau et de la biodiversité,

T. Vatin


Le ministre de l'action et des comptes publics,

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur,

D. Charissoux

Publié le 20/02/2019 15:31  | Haut

Assises de l'eau Août 2018 : Des réseaux rénovés pour une eau de qualité.

Pour une lecture pleine page zoom du document ci-dessous

Publié le 20/02/2019 15:18  | Haut
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                          LETTRE DU RESEAU n° 128

Coordination nationale des Associations de Consommateurs d’Eau – www.cace.fr

        

Réunion de la CACE DU 15/01/2019 à TERNAY

Présents 

ACER :                            Micheline Desseigne, Jean-Louis Linossier

ACF :                               Christobal Serran

Collectif Eau Amballon : Robert Michalon

Vayrana :                          Georges Bourgier, Maurice Declerck

ACE Arconce :                 Pierre Bousseau, Danièle Brzozowski

Absents excusés) :

Saint Etienne :                  Hélène Vialleton

Vaucluse                           Jeanine Cousin, Michel Ticchi

Tournon :                          Jean Fantini

Grenoble                           Jean Francoz

Eau Secours 29                 M Ryckeboer

***************************************************

Compte-rendu de l’Assemblée Générale:

1/ Rapport d’activité 2017-2018

Les années passent et les AG de la CACE se ressemblent comme si la vie de notre association n’était qu’un long fleuve tranquille.

Mais cette impression est fausse car de nouveaux demandeurs d’aide nous sollicitent régulièrement pour des abus chaque fois différents et des spécificités souvent liées à des situations très locales.

Ainsi prospère la CACE, dans la diversité mais autour de certains des principes prioritaires qu’elle défend depuis plus de 20 ans.

Retour en régie, suppression des parties fixes (abonnement), pas de logement sans accès au réseau public d’eau potable, s’intègrent toujours dans les combats actuels.

Les faits marquants.

  • Bien sûr l’AQUAREVOLTE 2018, pour la deuxième fois organisée par nos amis de Tournon

  •  Mais aussi le lancement réussi de notre site www.cace.fr, conçu avec l’aide déterminante de Maurice de Vayrana.

  •  Les réunions de Ternay, une dizaine dans l’année, au cours desquelles la demi-douzaine d’associations participantes échange autour des actions en cours, ainsi qu’à propos des nouveautés réglementaires susceptibles des les aider.

  • La liste de diffusion « lettre_cace@cace.lautre.net », comportant des inscrits dans d’autres listes de diffusion, est un outil de communication très actif entre les militants des associations de la CACE mais aussi et surtout avec les militants d’associations extérieures à la CACE œuvrant dans les mêmes domaines.

  • Les demandes d’aides venant aussi bien d’associations que d’usagers isolés en délicatesse avec leur collectivité et/ou leur distributeur public ou privé sont toujours aussi nombreuses :
    •  Une association d’usagers d’une calanque de Martigues réclamant depuis des années, en vain, leur accès au réseau public de distribution d’eau potable
    • Une association d’usagers de Palavas les Flots victimes d’une tarification avec abonnement (partie fixe) qui pénalise des petits consommateurs pour diminuer la facture des plus gros
    •  Une association de Chinon qui conteste les conséquences de l’application de la loi NOTRe sur le domaine de sa communauté de communes
    • L’ACER et ses démêlés avec la Métropole de Lyon dont une participation à une action menée avec une association de contribuables suspectant des transferts cachés entre les budgets
    • Vayrana (42) qui conteste le choix de sa communauté de communes pour une gestion en DSP
    • Nos amis Quimpérois (29) qui contestent notamment certains articles de leur règlement de service
    • Arconce (71) qui conteste une tarification avec abonnement ainsi que les conséquences d’une implantation de Pierre et Vacances sur le service de distribution d’eau potable et la ressource en eau
    • Nos voisins d’Amballon (38) qui conteste la gestion  de leur collectivité (installation chaotique d’une télérelève, appliquation douteuse d’un contrat de DSP lui-même très léonin)
    • La Fontaulière (07) qui surveille de près sa nouvelle régie
    • Nos voisins grenoblois (38) membres fondateurs de la CACE qui surveillent de près leur nouvelle SPL
    • Des Briançonnais de Serre-Chevalier (05) avec une collectivité en justice contre son délégataire et un service d’assainissement défaillant
    • Des stéphanois (42) qui reprennent la flambeau… et l’Aquarévolte 2019
    • … et nos excuses préventives à ceux qu’on oublie peut-être, mais que l’on réintégrera dès qu’ils se signaliseront

Les actions prioritaires pour 2019

  • L’AQUAREVOLTE 2019 qui se déroulera à St Etienne.

Rappelons que cette journée offre la possibilité à l’association qui la prend en charge de mobiliser ses militants autour de la présentation de ses objectifs locaux : retour en régie, prise en compte des intérêts des usagers par la collectivité compétente, qualité de l’eau, de l’assainissement, lutte contre les abus de pouvoir (coupures d’eau ou lentillages pour impayés, accès à l’eau potable…

  • Le développement du nouveau site pour lequel nous avons quelques très bonnes appréciations mais aucune critique. C’est encourageant. Y a plus qu’à…

  • La lutte contre les refus de communication des documents de gestion des services de distribution d’eau et d’assainissement. Obliger les collectivités à respecter la réglementation devrait être facilitée par les récents avis de la CADA suite à des saisies de l’ARC’EAU de Patrick Dufaud de Lamotte. Qu’il en soit remercié.

ET BONNE ANNEE 2019

Jean-Louis Linossier, son président

Adopté à l’unanimité

.

2/ Rapport financier 2017-2018

Adopté à l’unanimité par les présents

La cotisation pour l’année 2019 reste à 20 €

Adopté à l’unanimité

.

3/ Election du conseil d’administration.

Le conseil d’administration est reconduit

.

4/ Aquarévolte 2019

Nos amis de St Etienne nous recevrons à

La Maison du Cosmos à Champoly dans la Loire

Le SAMEDI 15 JUIN 2019

Nous vous remercions de nous communiquer votre présence à l’AQUAREVOLTE le plus vite possible dés que vous le pouvez.

.

Coupon d’adhésion à renvoyer :

CACE 5 rue St Georges 69360 St Symphorien d’Ozon

NOM :

Association :

Adresse postale :

Email :

N° de téléphones :

Chèque (20 euros ou plus) à l’ordre de la CACE

Publié le 10/01/2019 09:18  | Haut
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